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Marques déposées par MICHEL PEREZ
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Linéambiance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Linéambiance
MICHEL PEREZ

Numéro de dépôt :
3747383
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2020
Linéambiance de MICHEL PEREZ

Présentation de la marque Linéambiance

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par MICHEL PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Linéambiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est MICHEL PEREZ domicilié(e) 15 CONDORCET - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PEREZ domicilié(e) 15 CONDORCET - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque Linéambiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Linéambiance est expirée depuis le 18 juin 2020.


MICHEL PEREZ - 15 CONDORCET - 31400 - TOULOUSE - France


MICHEL PEREZ - 15 CONDORCET - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Bois de feu ;

Tuyaux métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières.